Réduction d’ impôt Girardin
Réduction d’ impôt Girardin. Quel est le montant de la réduction d’ impôt accordée avec la loi Girardin ? La loi Girardin permet de défiscaliser à l’outre-mer. La réduction …
Catégorie : Propriété
Conditions Scellier outre-mer
Quelles sont les conditions pour bénéficier du Scellier outre-mer ? Le Scellier outre-mer permet de défiscaliser à l’outre-mer. Le Scellier outre-mer a pour vocation de se superposer à l’actuelle …
Montants du PTZ plus
Montants du PTZ plus. Quels sont les montants du PTZ plus ( prêt à taux zéro renforcé ) ? – Le prêt à taux zéro actuel est octroyé avec …
Avantages du PTZ plus
Avantages du PTZ plus. Le PTZ plus ou prêt à taux zéro renforcé est le nouveau dispositif d’aide gouvernementale pour l’ accession à la propriété. Qui peut bénéficier des …
Prix de l’ immobilier en Lozère
Prix de l’ immobilier en Lozère. Quel est le prix de l’ immobilier au mètre carré en Lozère ? Quel est le prix des appartements en Lozère ? Quel …
Vice caché
Vice caché. Qu’est ce qu’un vice caché ? Quelle est la définition d’un vice caché ? Un vice caché est un défaut que l’on ne peut pas déceler en …
Usufruit
Usufruit. Quelle est lé définition de l’usufruit ? Quelle est la durée d’un usufruit ? L’usufruit est le droit de jouir d’un bien immobilier appartenant à autrui à condition …
Tantièmes
Tantièmes. Quelle est la définition des tantièmes ? Les tantièmes définissent la part d’un immeuble détenue par un copropriétaire. Comment déterminer les tantièmes ? Les tantièmes sont déterminées en …
Taux effectif global TEG
Taux effectif global TEG. Quelle est la définition du TEG ( taux effectif global ) ? Qu’est ce que le taux effectif global ? Le taux effectif global TEG …
Servitudes
Servitudes. Quelle est la définition des servitudes ? Les servitudes sont les limites du droit de propriété. Chaque propriétaire doit respecter les servitudes. Chaque propriétaire peut soit profiter, soit …
SHON: surface hors oeuvre nette
SHON: surface hors oeuvre nette. Qu’est ce que la surface hors oeuvre nette ( SHON) ? La surface hors oeuvre nette ( SHON) sert de base au calcul des …
Plan d’ occupation des sols POS
Plan d’ occupation des sols POS. Quelle est la définition du plan d’ occupation des sols ? Où consulter le plan d’ occupation des sols ? Le plan d’ …
Acte de nantissement
Acte de nantissement. Qu’est ce qu’un acte de nantissement ? Quelle est la définition d’un acte de nantissement ? L’acte de nantissement est le processus par lequel un débiteur …
ANAH: Agence nationale pour l’ amélioration de l’ habitat
ANAH: Agence nationale pour l’ amélioration de l’ habitat. Qu’est ce que l’ANAH ? A quoi sert l’ANAH ( Agence nationale pour l’ amélioration de l’ habitat) ? L’ANAH …
Assurance propriétaire
L’assurance habitation n’est pas obligatoire pour un propriétaire. Le propriétaire d’un bien immobillier doit louer celui-ci en bon état, si il le loue. Le propriétaire est obligé, par la …