Le COS (coefficient d’occupation du sol) est défini dans un article du règlement de la zone considérée, par un PLU ou POS.
Le coefficient dans l’article du POS ou PLU est fourni par un chiffre du type : 0,5 ou 0,10 .
En multipliant la surface de la parcelle par le coefficient d’occupation du sol, on a la surface de plancher constructible.
Attention car le COS n’est pas la seule référence pour définir la surface constructible. L’ « emprise au sol » et la surface minimale d’espaces verts sont d’autres éléments à prendre en compte.
Quand le COS n’est pas indiqué, les choses comme les reculs en rapport aux voies, limites séparatives, ruisseaux, alignements aériens, règles du code civil, servitudes diverses peuvent définir un coefficient.
Voir aussi COS: définition
