Catégorie : Copropriété

Nouveau copropriétaire. Vous venez d’ acheter un appartement pour en faire votre résidence principale et vous êtes membre du syndicat des copropriétaires. Par l’acquisition d’un bien, et dès celle-ci, …

Définition du conseil syndical. Qu’est ce que le conseil syndical ? Quel est le rôle du conseil syndical ? Le conseil syndical est obligatoire depuis le 1er janvier 1986 …

Coût du syndic. Combien coûte un syndic ? Il n’y a pas de règle concernant le coût du syndic. Le coût du syndic est libre et convenue entre les …

Comment choisir le syndic ? Il est devenu difficile de trouver un bon syndic. Qu’est ce qu’un bon syndic ? Un bon syndic connaît correctement le droit et les …

Rôle du syndic. A moins d’entretenir d’excellentes relations avec les autres copropriétaires et de compter parmi eux une bonne âme capable de prendre en charge la gestion de l’immeuble …

Parties privatives et droits de la copropriété. Quels sont les droits de la copropriété sur les parties privatives ? En aucun cas le règlement de la copropriété ne peut …

Droits du propriétaire sur les parties privatives. Quels sont les droits du propriétaire sur les parties privatives ? Chaque propriétaire dispose librement de ses parties privatives à une condition: …

Parties privatives: définition. Quelle est la définition des parties privatives ? Que considère-t-on comme parties privatives ? Les parties privatives d’un immeuble en copropriété sont les parties dont le …

Parties communes: définition. Quelle est la définition des parties communes ? Que considère-t-on comme parties communes ? Les parties communes sont les parties d’un bâtiment et d’un terrain affectées …

Quel type de chauffage pour votre logement: chauffage collectif ou chauffage individuel ? Vous n’aurez le choix entre un chauffage collectif et un chauffage individuel que si le chauffage …

Tantièmes. Quelle est la définition des tantièmes ? Les tantièmes définissent la part d’un immeuble détenue par un copropriétaire. Comment déterminer les tantièmes ? Les tantièmes sont déterminées en …

Changer l’usage d’un local d’ habitation nécessite parfois d’avoir une autorisation. Les copropriétaires doivent consulter le règlement. Les locataires doivent regarder leur bail. On distingue le local à usage …

Coûts moyens des charges de copropriété à Paris, par mètre carré, par an:

Coûts moyens des charges de copropriété en province, par mètre carré, par an:

La jouissance privative d’une partie comune dans une copropriété est le droit, pour un copropriétaire d’utiliser seul un espace ou un équipement ayant la nature de partie commune (jardin …